Tribunal Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia

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1 Le lundi 15 novembre 2004

2 [Comparution initiale]

3 [Audience publique]

4 [L'accusé est introduit dans le prétoire]

5 --- L'audience est ouverte à 16 heures 05.

6 M. LE JUGE EL MAHDI : Je vous souhaite un bon après-midi pour tout le monde

7 ici présent. Je demande à M. le Greffier de bien vouloir appeler l'affaire,

8 s'il vous plaît.

9 M. LE GREFFIER : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Juge. Il s'agit de

10 l'Affaire IT-95-17-I, le Procureur contre Miroslav Bralo.

11 M. LE JUGE EL MAHDI : Merci, Monsieur le Greffier.

12 Je rappelle aux parties que cette audience se tient en application de

13 l'Article 62 du Règlement pour la comparution initiale de M. Bralo.

14 Suite à l'information que M. Bralo s'est rendu, le 10 novembre 2004, le

15 président du Tribunal a émis un ordre attribuant l'affaire à la Chambre de

16 première instance I. Dans ce sens, je me suis désigné, moi-même, étant

17 membre de la première Chambre, de tenir cette audience consacrée à la

18 comparution initiale.

19 Je demanderais, s'il vous plaît, aux parties de se présenter. Oui, pour

20 l'Accusation, s'il vous plaît.

21 M. SCOTT : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Juge. L'Accusation est

22 représentée par Kenneth Scott, premier substitut du Procureur de M. Fergal

23 Gaynor, substitut du Procureur, et de notre commis à l'affaire. C'est M.

24 Harmon qui s'occupe de cette affaire, mais comme il n'est pas à La Haye

25 cette semaine, je le remplace aujourd'hui.

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1 M. LE JUGE EL MAHDI : Merci beaucoup.

2 Pour la Défense, s'il vous plaît.

3 Mme LINDSAY : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Juge. Virginia Lindsay

4 qui représente l'accusé Miroslav Bralo.

5 M. LE JUGE EL MAHDI : Merci, Madame.

6 Alors, Monsieur Bralo, est-ce que vous m'entendez dans une langue que vous

7 comprenez ?

8 L'ACCUSÉ : [interprétation] Oui.

9 M. LE JUGE EL MAHDI : Est-ce que vous êtes bien Miroslav Bralo ?

10 L'ACCUSÉ : [interprétation] Oui.

11 M. LE JUGE EL MAHDI : Vous avez aussi un surnom ?

12 L'ACCUSÉ : [interprétation] Oui, c'est Cicko.

13 M. LE JUGE EL MAHDI : Vous êtes né le 13 octobre 1967 ?

14 L'ACCUSÉ : [interprétation] Oui.

15 M. LE JUGE EL MAHDI : Où ? A quel endroit ?

16 L'ACCUSÉ : [interprétation] Je suis né à Kratine, la municipalité de Vitez.

17 M. LE JUGE EL MAHDI : Avant le conflit armé, vous travaillez où ?

18 L'ACCUSÉ : [interprétation] J'ai travaillé à Zenica dans une aciérie.

19 M. LE JUGE EL MAHDI : Vous ne travaillez pas à l'usine Slobodan Princip

20 Seljo ?

21 L'ACCUSÉ : [interprétation] Non, jamais.

22 M. LE JUGE EL MAHDI : Vous vivez actuellement à Nadioci ?

23 L'ACCUSÉ : [interprétation] Oui.

24 M. LE JUGE EL MAHDI : Votre hauteur est d'un mètre 90 de hauteur,

25 centimètres de hauteur ?

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1 L'ACCUSÉ : [interprétation] Un mètre 84 centimètres.

2 M. LE JUGE EL MAHDI : Merci. Asseyez-vous. Merci beaucoup.

3 Je me tourne à l'Accusation pour bien mentionner ce qui a été dit au

4 paragraphe 8 de l'acte d'accusation qui dit, je cite :

5 [interprétation] "Avant la guerre, il travaillait dans l'usine

6 Slobodan Princip Seljo."

7 [en français] Maintenant, M. Bralo dit qu'il n'a jamais travaillé à

8 cet endroit. Je voudrais m'assurer que cette information ne met pas de

9 doute à l'identité de M. Bralo.

10 M. SCOTT : [interprétation] Monsieur le Juge, je ne pense pas pouvoir vous

11 éclairer sur ce point aujourd'hui. La réponse de M. Bralo me surprend pour

12 être tout à fait franc avec vous. Cela étant dit, je n'ai aucune raison de

13 penser que son identité peut être remise en question. Je pense que l'accusé

14 a confirmé qu'il répondait bien à ce nom et à ce surnom, qu'il est né à

15 l'endroit indiqué, et qu'il habite bien à l'endroit indiqué dans l'acte

16 d'accusation.

17 M. LE JUGE EL MAHDI : J'attire aussi votre attention à l'ordonnance émis

18 par le Juge May, le 29 janvier, et qui comporte cette information, je cite

19 - j'ai une traduction en français de cette décision - elle dit : "Il était

20 membre d'une unité militaire connue sous le nom des 'Jokers'. Il mesure

21 environ 1 mètre 90."

22 Maintenant, M. Bralo dit que ce n'est pas exact, et qu'il est moins

23 de -- enfin, environ, nous sommes dans les limites, mais je veux quand même

24 m'assurer de l'identité de la personne.

25 M. SCOTT : [interprétation] Monsieur le Juge, là encore, je pense que les

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1 différences ne sont pas si importantes, et je pense qu'il s'agit bien de la

2 bonne personne. En ce qui concerne son appartenance à une unité militaire

3 précise, je pense que nous allons là, au fond de l'affaire. Aux fins de

4 l'identification de l'accusé, nous n'avons pas besoin d'établir ce point à

5 ce stade.

6 L'Accusation avance que la différence de hauteur et entre un mètre 84

7 et un mètre 90 n'est pas substantielle.

8 M. LE JUGE EL MAHDI : C'est une question que j'aimerais élucider, dans les

9 plus brefs délais, pour identifier que la personne est bien M. Bralo que

10 vous accusez. Du moment où vous êtes debout, je demanderais de vérifier

11 l'acte d'accusation, s'il vous plaît, au paragraphe 3, la première ligne.

12 Est-ce qu'il y a une faute de frappe ? Quand vous dites "HZ BZ armed

13 forces ?" Vous voulez dire HZ HB ?

14 M. SCOTT : [interprétation] Oui, vous avez tout à fait raison, Monsieur le

15 Juge.

16 M. LE JUGE EL MAHDI : Bon. Alors on vérifie autre petit détail. Je vous

17 amène à la page 5 aussi bien qu'à la page 6. A la page 5, vous mentionnez

18 une certaine "Victime B" - je me réfère au paragraphe 23. Vous me suivez ?

19 Bon.

20 M. SCOTT : [interprétation] Oui, Monsieur le Juge.

21 M. LE JUGE EL MAHDI : A la page 6, par contre, au paragraphe 24, il y a un

22 accusé, "Accused B". Cet acte d'accusation ne comporte qu'un seul accusé.

23 Je vous rappelle brièvement l'histoire -- l'historique, si vous

24 voulez, de cette affaire. Au départ, il y avait quatre accusés, si vous

25 vous rappelez, M. Bralo étant le premier. Le second était M. Furundzija qui

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1 a été jugé en première instance, et en appel, si je me rappelle bien,

2 c'était le 11 juillet 2000. S'agissant des deux autres accusés que je ne

3 mentionne pas par nom, parce qu'enfin pour la raison que vous connaissez,

4 l'acte d'accusation a été retiré, donc des quatre. Il ne reste que M.

5 Bralo, qui était concerné par l'acte d'accusation que vous appelez "the

6 service indictment", enregistré le 21 décembre 1998.

7 Est-ce que cela peut prêter aussi à la Défense quelques problèmes de

8 savoir comment l'acte d'accusation a été confirmé en novembre 1995 ?

9 Maintenant, on voit apparaître 1. Cet acte-là est enregistré le 21 décembre

10 1998.

11 M. SCOTT : [interprétation] Excusez-moi un instant, Monsieur le Juge.

12 M. LE JUGE EL MAHDI : Oui.

13 [Le conseil de l'Accusation se concerte]

14 M. SCOTT : [interprétation] Monsieur le Juge, je vais essayer de vous aider

15 de mon mieux. Le document est daté sur la page de garde en haut, 21

16 décembre 1998. Selon moi, lorsque cette question a été examinée par M. le

17 Juge May, ce dernier avait demandé qu'une nouvelle version de l'acte

18 d'accusation soit préparée afin de ne pas révéler l'identité de certaines

19 personnes. A l'époque où cette version de l'acte d'accusation a été

20 préparée, et c'est la version qui a été signifiée à l'accusé, il s'agit de

21 la version datée de 1998. Cette version a été préparée sous les directives

22 du Juge May afin de ne pas révéler l'identité de certaines personnes

23 mentionnées dans l'acte d'accusation. Mais, dans l'acte d'accusation

24 original, cet acte d'accusation a été confirmé en 1995, à l'époque où

25 l'équipe de l'Accusation comportait M. Goldstone.

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12 Page blanche insérée d’assurer la correspondance entre la

13 pagination anglaise et la pagination française.

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1 M. LE JUGE EL MAHDI : A cette occasion, j'attire votre attention sans

2 révéler, enfin, pour les deux autres accusés, concernant l'un, lorsque

3 l'accusation lui a été retiré à la date du 28 mai 1998, pour l'autre,

4 c'était le 3 octobre 2002. Jusqu'à 2002, l'un au moins était un accusé.

5 Alors, le problème reste concernant ce que vous dites,

6 l'accusé B, et qui figure dans le paragraphe 24, parce qu'il me semble que

7 nous n'avons qu'un seul accusé, qui est M. Bralo, n'est-ce pas ? Je

8 comprends par là qu'il y a quand même - je ne sais pas - une faute de

9 frappe. Quand vous dites "Accused B", c'est qui ? C'est un autre accusé qui

10 ne figure pas dans l'acte d'accusation ? Bon. En tous les cas, je ne vous

11 demande pas une réponse à l'instant même, mais je voudrais une réponse dans

12 les plus brefs délais.

13 M. SCOTT : [interprétation] Très bien, Monsieur le Juge. Je pense savoir

14 qui est l'accusé B.

15 M. LE JUGE EL MAHDI : Poursuivez.

16 M. SCOTT : [interprétation] Suite aux suggestions de la Chambre, je

17 souhaiterais vérifier cette information et m'assurer que l'acte

18 d'accusation est tout à fait précis. Je m'assurerai de voir si des mesures

19 de protection sont en place. Avec votre permission, je souhaiterais

20 m'assurer de cela avant de vous en dire davantage.

21 M. LE JUGE EL MAHDI : Merci.

22 Cette audience consacrée à la comparution initiale, il est de mon

23 devoir de m'assurer que M. Bralo est bien informé de l'acte d'accusation

24 qui a été porté contre lui. Sûrement que la Défense est au courant, que

25 d'après les provisions de l'Article 62 du Règlement, dans les plus brefs

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1 délais, une audience de comparution initiale doit être tenue pour informer

2 l'accusé de quoi il s'agit, et que l'accusé a le droit, pendant 30 jours,

3 de réfléchir à sa position et de ne pas se prononcer quant à sa culpabilité

4 ou non que durant les 30 jours, mais, quand même, qu'il a le droit de

5 présenter son plaidoyer durant l'audience de la comparution initiale s'il

6 le veut.

7 Je vous demande, Madame, est-ce que vous étiez en contact avec M. Bralo ?

8 Est-ce que M. Bralo, premièrement, vous lui avez informé du contexte de

9 l'acte d'accusation, et est-ce que vous avez de l'information si M. Bralo a

10 l'intention de se prononcer quant à sa culpabilité ou non, à cette audience

11 même, ou qu'il demande un délai qu'il a en droit ?

12 Oui, allez-y, Madame.

13 Mme LINDSAY : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge.

14 J'ai rencontré M. Bralo. Il comprend généralement les accusations portées

15 contre lui, et il souhaiterait qu'une nouvelle comparution initiale soit

16 fixée dans 30 jours.

17 M. LE JUGE EL MAHDI : Ceci dit, je crois qu'il est de mon devoir de

18 rappeler un résumé de l'acte d'accusation quand même.

19 Je rappelle que l'acte d'accusation contient quatre sections. La première,

20 si on veut, on peut l'intituler le contexte factuel et temporel de l'acte

21 d'accusation. Dans cette section, l'acte parle de la déclaration

22 d'indépendance de la République de la Bosnie-Herzégovine. Cette section

23 aussi traite de ce qui a été la position de la communauté croate d'Herceg-

24 Bosna, qui s'est considérée une entité politique indépendante, et qu'à

25 partir de janvier 1993 tout au moins jusqu'à la mi-juillet 1993, les forces

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1 armées de cette communauté, ces forces connues sous le nom de conseil

2 croate de Défense, avec l'acronyme HVO, se sont vues engagées dans un

3 conflit armé avec les forces de la République de Bosnie-Herzégovine. Dans

4 cette section, aussi, il est fait mention que, dès le commencement des

5 hostilités, les forces du HVO ont attaqué les villages habités par les

6 Bosniaques dans la vallée du fleuve Lasva, ce qui a causé meurtre et

7 blessure à plusieurs civils. En plus, d'autres civils ont été détenus,

8 transportés, obligés d'exécuter des travaux manuels, ont été torturés, ont

9 été assujetti à des abus sexuels et d'autres abus, aussi bien physique que

10 morale.

11 Des centaines de Bosniaques ont été arrêtés par les forces HVO, et détenus

12 dans des endroits consacrés à leur détention. L'acte d'accusation mentionne

13 deux exemples, le premier le complexe cinématographique à Vitez; le second

14 à la station vétérinaire de Vitez.

15 L'acte aussi fait mention que, durant leur détention, plusieurs détenus ont

16 été amenés sur les lignes de front, où les soldats du HVO les obligeaient

17 de creuser des tranchées sous le feu des tireurs embusqués des Bosniaques.

18 Un de ces endroits, où ces détenus étaient forcés de creuser des tranchées

19 était à Kratine, qui est un petit hameau de la municipalité de Vitez.

20 Ensuite, l'acte d'accusation décrit l'accusé, et mentionne qu'il était

21 membre d'une force spéciale au sein du HVO, appelé les "Jokers", et je

22 crois que cela se dit dzokeri en B/C/S.

23 La troisième section, si l'on veut, est intitulée "Allégations générales".

24 Principalement c'est là où j'aime attirer l'attention de la Défense -- que

25 le Procureur prétend, dans le paragraphe 9, que je cite en anglais :

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1 [interprétation] "Durant toute la période couverte par l'acte d'accusation,

2 la République de Bosnie-Herzégovine sur le territoire de l'ex-Yougoslavie

3 était le théâtre d'un conflit armé international, et était partiellement

4 occupé."

5 [en français] Je rappelle que, dans l'introduction de l'acte d'accusation,

6 il est mention d'un conflit armé entre les forces de la communauté de

7 Herceg-Bosna, et du gouvernement de la République de Bosnie-Herzégovine,

8 mais ce conflit armé n'est pas qualifié.

9 Donc, dans le paragraphe 3 :

10 [interprétation] "Ils ont pris par à un conflit armé."

11 [en français] Les allégations générales, le Procureur qualifie la situation

12 comme étant un conflit; c'est très subtile, mais, du moins, il dit que :

13 [interprétation] "République de Bosnie-Herzégovine était le théâtre d'un

14 conflit armé international."

15 [en français] L'acte d'accusation mentionne clairement, dans le paragraphe

16 14, que ces allégations générales, contenues dans les paragraphes 9 à 14,

17 sont intégrées dans chaque chef d'accusation.

18 Les chefs d'accusation, maintenant, consistent en 25 chefs d'accusation --

19 non, je me trompe -- 21 chefs d'accusation qui tombent sous l'emprise des

20 Articles 2 et 3 du Statut du Tribunal, à savoir, les violations grave aux

21 conventions de Genève de 1949. Aussi bien, ce sont l'Article 2 et l'Article

22 3, les lois et les coutumes de la guerre.

23 Ceci en gros couvre l'acte d'accusation. Alors, si la Défense aimerait

24 soulever n'importe quelle question, à ce stade, je vous invite de le faire,

25 si vous avez quelque chose à soulever.

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1 Mme LINDSAY : [interprétation] Je n'ai pas de questions, Monsieur le Juge.

2 M. LE JUGE EL MAHDI : Est-ce que l'Accusation a n'importe quelle question à

3 soulever à ce stade ?

4 M. SCOTT : [interprétation] Non, Monsieur le Juge. Merci beaucoup.

5 M. LE JUGE EL MAHDI : Alors, ceci dit, j'invite M. le Greffier de fixer une

6 date dans les 30 jours qui viennent pour que M. Bralo ait la possibilité de

7 plaider à chaque chef d'accusation qui lui a été allégé.

8 Avant de lever l'audience, j'aimerais m'adresser à M. Bralo, lui demandant

9 son état de santé, s'il a besoin de n'importe quel soin particulier.

10 Monsieur Bralo, je vous entends.

11 L'ACCUSÉ : [interprétation] Non. Je suis tout à fait en bonne santé, je

12 n'ai pas besoin de faire soin. Merci.

13 M. LE JUGE EL MAHDI : merci beaucoup. Asseyez-vous.

14 Ceci dit, je crois qu'on a terminé pour aujourd'hui, et je déclare

15 l'audience levée. Merci.

16 --- La comparution initiale est levée à 16 heures 38.

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