| Communiqué de presse | PRÉSIDENT |
(Destiné exclusivement à l'usage des médias. Document non officiel)
Allocution de s.e. Le juge Claude Jorda, Président du Tribunal Pénal International
pour l'ex-Yougoslavie, devant le conseil de sécurité des Nations Unies
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs, Mesdames et Messieurs les Conseillers,
Je suis très sensible à l’honneur que vous me faites en me donnant l’occasion de vous présenter le rapport du Tribunal international sur sa situation judiciaire et sur les perspectives de déférer certaines affaires devant des juridictions nationales, que vous a remis le Secrétaire général en juin dernier. Je vous en remercie vivement.
Ce rapport est le fruit d’une réflexion que j’ai entreprise conjointement avec le Procureur, Mme Carla Del Ponte, et le Greffier, M. Hans Holthuis. Celle-ci constitue le prolongement du programme d’action dont le Procureur et moi-même vous avions fait part en novembre dernier, et dont l’objectif ultime est de permettre au Tribunal international d’achever sa mission dans les meilleurs délais. Cet objectif ne sera atteint que si nous parvenons, d’une part, à concentrer davantage la mission du Tribunal international sur la poursuite et le jugement des plus hauts responsables politiques, militaires, paramilitaires et civils et, d’autre part, à renvoyer certaines affaires devant des juridictions nationales, à commencer par celles de Bosnie-Herzégovine.
Il nous est apparu opportun de recueillir dès aujourd’hui votre avis sur cette stratégie et ses modalités d’application afin que soient prises au plus vite les mesures nécessaires à sa mise en śuvre. À cet égard, votre appui est indispensable à la bonne réalisation de notre entreprise.
1- Actions entreprises de janvier à juillet 2002
Nous avons déjà engagé plusieurs démarches importantes. Dès le début du mois de janvier 2002, nous avons constitué un groupe de travail chargé de préparer un rapport sur les problèmes suscités par le renvoi de certaines affaires devant des juridictions nationales et les solutions à y apporter. Le 23 avril 2002, lors d’une session plénière extraordinaire, nous avons présenté le contenu de ce rapport à l’ensemble des juges, lesquels ont adhéré aux grandes orientations qu’il contient. Le 25 avril 2002, nous nous sommes entretenus avec le groupe d’experts mandaté par le Haut Représentant pour la Bosnie-Herzégovine afin d’obtenir une première évaluation de la situation judiciaire de ce pays. Du 17 au 21 juin 2002, nous nous sommes rendus en Bosnie-Herzégovine pour y rencontrer des représentants politiques de l’État, de la Fédération et de la Republika Srpska, des juges et procureurs ainsi que le Haut Représentant. Cette visite nous a permis de mieux cerner les difficultés auxquelles les autorités nationales sont confrontées en matière de répression des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité. Le 27 juin 2002, nous avons convié les diplomates en poste à La Haye à un séminaire diplomatique destiné à les informer de la situation générale du Tribunal international et des perspectives de délocalisation. Enfin, à l’occasion de la session plénière des 11 et 12 juillet 2002, les juges ont débattu des conséquences sur le plan judiciaire de la politique pénale du Procureur.
Après vous avoir brièvement retracé les actions entreprises depuis janvier 2002, je souhaiterais à présent vous exposer les principaux enjeux de la stratégie de délocalisation.
2- Principaux enjeux : rendre justice dans des délais raisonnables
Il est primordial que nous puissions réaliser au plus vite les deux aspects de notre stratégie, à savoir, je le répète, poursuivre en priorité, devant le Tribunal international, les auteurs présumés de crimes les plus attentatoires à l’ordre public international et confier aux tribunaux nationaux certaines affaires de moindre envergure. En effet, ce n’est que de cette manière que nous pourrons tenir les engagements que nous avons pris devant vous en novembre dernier, c’est-à-dire clôturer les enquêtes vers 2004 et les jugements d’instance, aux alentours de 2008. J’insiste, il est essentiel que nous respections ces échéances. Il en va du droit de tout accusé à être jugé dans les meilleurs délais et à ne pas être placé en détention préventive pendant une période déraisonnablement longue. À ce sujet, je vous rappelle qu’à l’heure actuelle, certains accusés ne seront pas jugés avant deux ans, délai qui ne fera que s’allonger si notre stratégie n’est pas rapidement mise en śuvre. Il en va également de la fiabilité des témoignages, dont la précision s’estompe progressivement au fil des années. Ne perdons pas de vue que la commission de certains crimes remonte déjà à 10 ans. Mais, plus fondamentalement, c’est la crédibilité de l’action du Tribunal international qui est en jeu : si nous n’agissons pas promptement, de plus en plus de voix s’élèveront en faveur d’une « réconciliation de circonstance ». Or, nous le savons tous, ce type de réconciliation repose sur un socle fragile et donc éphémère. Seule la justice peut apporter la garantie d’une paix profonde et durable en ex-Yougoslavie. Tel est d’ailleurs le sens du mandat que vous nous avez confié et qui s’inscrit dans le cadre du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies.
3- Grandes orientations : recentrer l’action du Tribunal international et délocaliser certaines affaires
Je le mentionnais il y a un instant, notre stratégie concerne d’abord la politique pénale du Tribunal international. Cette politique relève de la responsabilité de Mme Del Ponte. Toutefois, le Président et les juges ne peuvent se désintéresser des conséquences judiciaires de celle-ci. À cet égard, je tiens à me faire l’écho des juges qui se sont dernièrement montrés préoccupés de ces conséquences, notamment en ce qui concerne l’allongement de la durée des détentions préventives. Par ailleurs, comme vous l’aviez souligné dans le préambule de la résolution 1329 du 30 novembre 2000, les juges ont tenu à rappeler que leur mission était de juger « les dirigeants civils, militaires et paramilitaires, et non les simples exécutants ». Ceci est d’autant plus vrai qu’en raison des hautes fonctions qu’ils ont exercées et des crimes très graves qui leur sont reprochés, ces individus déstabilisent, plus que quiconque, la paix et la sécurité internationales, dont vous nous avez fait l’un des garants. Dans cette perspective, les juges apprécieraient que vous rappeliez formellement que leur mandat est de juger en priorité les auteurs des crimes les plus attentatoires à l’ordre public international, à savoir les plus hauts dirigeants politiques, militaires, paramilitaires et civils.
Cela étant, le Procureur - et c’est d’ailleurs son rôle - a procédé à un examen des enquêtes en cours afin de déterminer le nombre de personnes qui devraient être jugées par le Tribunal international et de celles qui devraient l’être à l’échelon national. Selon ses estimations, sur la centaine d’individus qui devraient être inculpés d’ici 2004, 50 pourraient être jugés par les tribunaux de Bosnie-Herzégovine. À ce chiffre doit s’ajouter un certain nombre de personnes déjà mises en accusation par le Tribunal international et qui pourraient d’ores et déjà être déférées devant les autorités nationales de ce pays. Il s’agit, d’après Mme Del Ponte, principalement d’accusés occupant un échelon hiérarchique intermédiaire entre, d’une part, les principaux responsables mis en accusation et jugés par le Tribunal international et, d’autre part, les exécutants subalternes mis en accusation et jugés par les juridictions nationales. À cet égard, je relève que l’Accord de Rome du 18 février 1996 institue une procédure permettant aux juridictions de la Bosnie-Herzégovine de poursuivre et de juger des individus, une fois qu’elles y ont été autorisées par le Tribunal international.
Pour conclure sur ce point, je vous demande d’user de toute votre influence auprès des États membres, et plus particulièrement auprès de ceux issus de l’ex-Yougoslavie, pour qu’ils arrêtent et traduisent devant le Tribunal international les accusés présents sur leur territoire, en particulier les hauts responsables politiques et militaires, et remettent toutes les preuves qu’ils détiennent. C’est à ce prix - et à ce prix seulement - que nous pourrons achever notre mandat dans les délais envisagés.
4- Mesures concrètes à prendre : modifier le Règlement et instituer une chambre compétente en matière de crimes de guerre au sein de la Cour d’État de Bosnie-Herzégovine
Avant de mettre en śuvre un processus de délocalisation, nous devons obtenir la certitude que nous sommes bien mandatés par le Statut pour prendre toutes les mesures nécessaires à cette fin. Lors de la session plénière extraordinaire du 23 avril 2002, les juges ont noté que le Statut contenait quelques ambiguïtés quant à l’étendue des pouvoirs du Tribunal international pour déférer des affaires devant des juridictions nationales. En effet, il n’est pas certain qu’en l’état actuel des textes, le Tribunal international soit autorisé à mettre en śuvre un processus de délocalisation d’une portée plus large que celui actuellement prévu à l’article 11 bis du Règlement de procédure et de preuve. Or, comme vous avez pu le lire dans notre rapport, pour que ce processus soit réellement efficace, le Tribunal international doit pouvoir renvoyer des affaires impliquant des accusés qui ne sont pas encore placés sous sa garde. En outre, ce renvoi doit pouvoir s’opérer devant les juridictions tant des États dans lesquels les accusés ont été arrêtés que de ceux où ils auraient commis leurs crimes. Enfin, il conviendrait d’autoriser le Tribunal international à veiller activement à ce que les accusés répondent bien, devant les tribunaux nationaux, de tous les crimes visés dans les actes d’accusation émis par le Procureur, à ce que les victimes et témoins soient dûment protégés et, plus généralement, à ce que les procès nationaux se déroulent conformément aux normes internationales en matière de protection des droits de l’homme.
Dans cette optique, nous avons tenu à nous assurer personnellement que les tribunaux de Bosnie-Herzégovine disposaient d’ores et déjà des moyens nécessaires pour assumer le jugement des criminels de guerre, tout en respectant les grands principes du droit international humanitaire et de protection des droits de l’homme.
C’est pourquoi, comme je vous l’ai précisé au début de mon intervention, le Procureur et moi-même nous sommes rendus en Bosnie-Herzégovine. Nous avons pu constater que, malgré le rétablissement progressif d’institutions démocratiques et le retour à la paix dans ce pays, les juridictions locales étaient encore confrontées à des difficultés structurelles importantes. Celles-ci résultent principalement du cloisonnement excessif entre les systèmes judiciaires de la Fédération et de la Republika Srpska, de l’absence de coopération entre ces deux entités, des influences politiques que subissent les juges et les procureurs, de la composition souvent « mono-ethnique » des cours et des tribunaux locaux, de la difficulté de protéger efficacement les victimes et les témoins, du manque de formation du personnel judiciaire et de l’encombrement des juridictions. À ce sujet, je vous rappelle que le rapport du Secrétaire général des Nations Unies du 18 juin 2002, dont vous avez pris connaissance, aboutit au même constat.
Certes, le Bureau du Haut Représentant a entrepris un vaste mouvement de réformes du système judiciaire. Toutefois, celui-ci ne pourra être achevé avant plusieurs années. Or, le Tribunal international pourrait déjà renvoyer certaines affaires dans le courant de l’année 2003. Il convient donc de trouver une solution transitoire.
Celle qui nous semble la mieux adaptée à cette situation consiste, comme le préconise le Haut Représentant, à créer au sein de la Cour d’État de Bosnie-Herzégovine une chambre spécialement compétente pour le jugement des violations graves du droit international humanitaire. En effet, outre qu’elle permettrait de décharger le Tribunal international d’une partie de son contentieux, cette solution garantirait une uniformité d’application du droit international humanitaire à l’échelon étatique et remédierait à la séparation du système judiciaire entre les deux entités. Elle permettrait également d’éviter de créer une juridiction supplémentaire dans le paysage judiciaire déjà fort complexe de la Bosnie-Herzégovine, tout en appuyant l’effort de construction de l’État par l’État lui-même.
Je tiens à souligner que ce projet est soutenu par les membres de la Présidence de Bosnie-Herzégovine.
Mais, entendons-nous bien : il ne s’agit pas de créer un « mini-tribunal international » à Sarajevo ! Cela n’aurait aucun sens et serait extrêmement coûteux pour la Communauté internationale. Selon nous, il s’agit plutôt d’utiliser une cour nationale déjà mise en place et, afin de garantir son impartialité et son indépendance, de la doter provisoirement d’un caractère international minimal. Concrètement, un nombre réduit de postes clefs serait réservé à des magistrats internationaux, pendant une période de temps limitée. Nous éviterions ainsi de recruter de très nombreux fonctionnaires internationaux, comme c’est le cas au Tribunal international. En outre, cette Cour siégeant à Sarajevo, les dépenses très onéreuses liées aux voyages des témoins seraient réduites au minimum. Nous pensons, par ailleurs, que la procédure applicable devrait être celle en vigueur en Bosnie-Herzégovine et non une procédure internationale, certes adaptée au contexte particulier de la répression pénale internationale mais complexe car constituant un alliage entre les systèmes de tradition romano-germanique et de « common law ». Ajoutons que les magistrats locaux, la plupart des membres du personnel, les avocats de la défense et les accusés auront d’autant plus de facilité à utiliser la procédure « locale » qu’elle leur est déjà familière. Ils n’auront donc pas besoin d’être formés en la matière. Le jugement des accusés de crimes de guerre s’inscrirait alors mieux dans le cadre des traditions juridiques de la Bosnie-Herzégovine, et se déroulerait avec plus de célérité.
La compétence de la Cour d’État devrait être circonscrite, afin d’éviter qu’elle ne soit rapidement submergée par le très grand nombre d’affaires de crimes de guerre restant à juger en Bosnie-Herzégovine. En effet, au nombre d’accusés de niveau intermédiaire susceptibles d’être déférés par le Tribunal international doit s’ajouter celui très élevé d’exécutants subalternes à juger en application de l’Accord de Rome. Ainsi, nous suggérons que la Cour d’État ne traite que des affaires renvoyées par le Tribunal international et de certaines autres, qui relèvent normalement des tribunaux locaux mais dont le caractère sensible impose qu’elles soient jugées à l’échelon étatique. Par ailleurs, la Cour d’État pourrait être chargée de s’assurer que les procédures engagées devant les cours et tribunaux locaux respectent les garanties les plus fondamentales du procès pénal.
Il est en outre primordial d’śuvrer avec les organes ou les institutions judiciaires existants, fût-ce en les améliorant, car ils constituent des points de repère irremplaçables pour tous les citoyens. Nous estimons donc que les tribunaux locaux devraient continuer à être associés à la poursuite et au jugement des criminels de guerre subalternes, comme c’est le cas actuellement en application de l’Accord de Rome. Toutefois, pour renforcer l’efficacité de cet Accord et garantir l’impartialité des tribunaux locaux, peut-être conviendrait-il d’autoriser des observateurs internationaux issus d’organisations présentes sur le terrain à veiller au bon déroulement des procédures engagées devant eux. Nous pourrions également envisager, comme le suggère le Haut Représentant, de restructurer ces tribunaux en un petit nombre de tribunaux régionaux « multi-ethniques ».
5- Nouvelle architecture judiciaire à trois niveaux
Je vous propose donc une architecture judiciaire à trois niveaux. Le premier niveau, celui du Tribunal international, concerne essentiellement les principaux responsables politiques, militaires, paramilitaires et civils. Il est entendu que ce premier niveau est temporaire, car appelé à disparaître une fois la mission du Tribunal international accomplie. Le second niveau, celui de la Cour d’État, concerne principalement des accusés de rang intermédiaire qui seraient déférés par le Tribunal international. Précisons que dans notre optique, cette Cour est conçue comme une institution nationale dotée d’un caractère international limité et provisoire pour garantir son impartialité. Le troisième niveau, celui des cours et tribunaux locaux, concerne des accusés subalternes jugés en application de l’Accord de Rome. Au sein de cette structure, le Tribunal international serait chargé de veiller au bon déroulement des procès au deuxième niveau, et la Cour d’État en ferait de même vis-à-vis des procès au troisième niveau.
Cette architecture s’inscrit dans un fil conducteur logique qui pourrait, me semble-t-il, guider l’action de la Communauté internationale. Elle consiste à adapter progressivement la configuration du système judiciaire à la situation politique du pays concerné et à son évolution sur le plan démocratique. Nous défendons l’idée que la justice doit se rapprocher des peuples concernés. C’est ainsi que dans le cas de la Bosnie-Herzégovine, il convient de passer progressivement d’une structure judiciaire internationale sise à l’étranger à une Cour d’État centralisée, dotée provisoirement de magistrats internationaux et siégeant à Sarajevo, pour finalement aboutir à des institutions judiciaires classiques, une fois la stabilité politique complètement rétablie.
Pour conclure, je souhaiterais que vous donniez votre aval aux grandes orientations que je viens de vous exposer. Concrètement, je vous propose de rappeler formellement que le mandat du Tribunal international est de juger en priorité les plus hauts responsables politiques, militaires, paramilitaires et civils, et non les exécutants. Je vous demande également de nous autoriser à prendre les mesures réglementaires internes requises par cette stratégie de délocalisation. Je vous invite enfin à soutenir activement le projet initié par le Haut Représentant de créer dans les plus brefs délais une chambre compétente en matière de violations graves du droit international humanitaire au sein de la Cour d’État de Bosnie-Herzégovine, et à lui donner tous les moyens de fonctionner.
Ce n’est qu’en suivant cette stratégie que nous pourrons efficacement déférer des affaires devant les juridictions nationales, achever nos travaux dans des délais raisonnables et contribuer encore davantage à la réconciliation entre les peuples de l’ex-Yougoslavie.
Je vous remercie de votre attention et vous suis reconnaissant, au nom du Tribunal international, du soutien indéfectible que vous nous avez toujours accordé.
Suite à l’ allocution du Président Jorda devant le Conseil, la déclaration suivante a été faite au nom du Président du Conseil de Sécurité:
« Le Conseil note, comme it l’a fait à d’autres occasions (par exemple dans sa résolution 1329 (2000) du 30 novembre 2000), que le Tribunal devrait concentrer davantage son action sur la poursuite et le jugement des principaux responsables civils, militaires et paramilitaires soupçonnés d’avoir commis des violations graves du droit international humanitaire sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991, et non des simples exécutants.
Le Conseil de Sécurité approuve donc la stratégie générale énoncée dans le rapport et tendant à déférer devant les jurisdictions nationales compétentes les accusés de rang intermédiaire ou inférieur, qui pourrait constituer dans la pratique le meilleur moyen de faire en sorte que le Tribunal soit en mesure d’achever ses jugements de première instance à l’horizon 2008 » .
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Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
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